Hiérarchie・Département d'Ingénierie & des Services Techniques

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REGLEMENT GENERAL INTERNE DES SERVICES DE LA MAINTENANCE

 

 

 

CHAPITRE I: PRÉAMBULE 2

CHAPITRE II: DISCIPLINE GÉNÉRALE 3

CHAPITRE III: CONDUITE AU SEIN DES ESPACES 6

CHAPITRE IV: CONDUITE SUR LA GESTION DES STOCKAGES 11

CHAPITRE V: CONDUITE SUR LES ÉQUIPEMENTS 12

CHAPITRE VI: CONDUITES DIVERSES 15

CHAPITRE VII: AUTORITÉ D’APPROBATION

 

 

CHAPITRE I: PRÉAMBULE

Le présent règlement général interne énonce l'ensemble des directives et procédures qui régissent le fonctionnement interne des Services de Maintenance au sein de la Zone Tsade. Conçu pour promouvoir un environnement de travail sûr, efficace et respectueux, ce document vise à établir des normes professionnelles claires, tout en assurant la protection de notre personnel et de nos ressources.

En adhérant à l'ensemble de ces directives, chaque membre du personnel des Services de Maintenance contribue activement à la préservation d'un environnement de travail optimal, à la garantie d'un service de qualité irréprochable et à la promotion d'une culture d'éthique, de responsabilité et de rigueur au sein du département. La stricte conformité du personnel vis-à-vis de ce document est indispensable pour assurer le bon fonctionnement et l'excellence de notre département.

 

CHAPITRE II: DISCIPLINE GÉNÉRALE

 

I: CONDUITE AU SEIN DES SERVICES

Dans le but de maintenir une atmosphère harmonieuse au sein du département, il est essentiel que le personnel des Services de Maintenance suive des principes et une conduite appropriée, favorisant ainsi le bien-être de tous.

 

ART. 2.1.1 Le personnel des Services de Maintenance est tenu d'adopter un comportement professionnel en toutes circonstances. Cela implique de demeurer calme, discipliné et obéissant lorsque la situation l'exige, tout en priorisant systématiquement les intérêts de la Fondation. Chaque membre du personnel doit également témoigner du respect envers ses collègues, contribuant ainsi à maintenir un environnement de travail harmonieux et collaboratif.

 

ART. 2.1.2 Le personnel des Services de Maintenance est tenu de respecter et de suivre les directives émises par leurs supérieurs hiérarchiques. Toutefois, si des préoccupations relatives à la faisabilité ou à la sécurité d'une directive surviennent, il est attendu qu'ils les expriment de manière respectueuse auprès de leurs supérieurs. Ils sont également encouragés à solliciter l'avis d'un personnel de rang supérieur.

 

II: CONDUITE RELATIVE AUX SANCTIONS

Afin de sanctionner les comportements non tolérés au sein du département, un système de sanctions a été mis en place. Ce système vise à rappeler à l'ordre certains membres du personnel et à prévenir au mieux les récidives, dans le but de préserver un environnement de travail sûr et respectueux pour tous.

 

ART. 2.2.1 Tout personnel des Services de Maintenance a le droit d’être informé des sanctions applicables en cas de non-respect des règles établies dans le présent règlement. La Section C s’assurera que ces informations soient fournies lors de l’embauche et seront disponibles sur demande à tout moment.

AL. 2.2.1.1 Les sanctions applicables en cas de non-respect des règles énoncées dans le présent règlement sont les suivantes: 

• Avertissement Verbal;

• Avertissement Écrit;

• Blâme;

• Mise à Pied;

• Licenciement;

• Rupture définitive du contrat;

ART. 2.2.2 Tout personnel faisant l'objet d'une procédure disciplinaire a le droit de se défendre et de présenter sa version des faits en suivant la procédure d'appel intra-départemental (P.A.I.). Il sera informé des charges retenues contre lui ainsi que des preuves qui les appuient. Il pourra également soumettre des témoins ou des documents pertinents pour soutenir sa défense. La direction des Services de Maintenance prendra la décision finale en tenant compte des éléments présentés par le personnel concerné.

AL. 2.2.2.1 Si la décision rendue par la direction des Services de Maintenance est jugée abusive ou injuste par le personnel sanctionné, celui-ci peut faire appel auprès de la Section de Justice Interne ou de la Cour-O3.

 

III: INFRACTIONS DISCIPLINAIRES “GRAVES”

La conduite inappropriée de membres du personnel peut entraîner des conséquences graves pour la Fondation et ses activités. Afin de garantir l'intégrité et la sécurité de l'installation, certaines infractions disciplinaires sont jugées particulièrement graves et peuvent entraîner des sanctions sévères, telles que la mise à pied ou le licenciement.

 

ART. 2.3.1 La désertion: Tout personnel des Services de Maintenance qui abandonne son poste sans autorisation préalable ou qui quitte l'installation sans permission expresse sera passible de sanctions disciplinaires.

 

ART. 2.3.2 La divulgation d'informations confidentielles: Tout personnel des Services de Maintenance qui communique des informations classifiées à des individus non autorisés sera passible de sanctions disciplinaires strictes, pouvant inclure la mise à pied ou le licenciement.

 

ART. 2.3.3 L'insubordination: Tout personnel des Services de Maintenance qui refuse d'exécuter les directives ou les ordres émis par ses supérieurs hiérarchiques sera passible de sanctions disciplinaires.

 

ART. 2.3.4 La rébellion armée contre l'installation: Tout personnel des Services de Maintenance impliqué dans une rébellion armée visant l'installation sera passible de sanctions disciplinaires sévères, incluant la résiliation immédiate de son emploi.

 

ART. 2.3.5 Le sabotage de l'installation: Tout membre des services de maintenance qui est impliqué dans une telle activité peut être passible de mesures disciplinaires, y compris la résiliation de son emploi.

ART. 2.3.6 L'assistance à l'évasion de membres du personnel de Classe D ou d'autres individus sous la garde de l'installation: Tout personnel des Services de Maintenance impliqué dans une telle aide à l'évasion sera passible de mesures disciplinaires.

 

ART. 2.3.7 Le manquement grave aux procédures de confinement spéciales: Tout personnel des Services de Maintenance enfreignant intentionnellement des procédures de confinement spéciales pourra faire l'objet de mesures disciplinaires.

 

ART. 2.3.8 Le refus d'exécuter des ordres: Tout personnel des Services de Maintenance qui refuse d'exécuter des ordres sans justification valable peut faire l'objet de mesures disciplinaires.

AL. 2.3.8.1 Sauf si cet ordre vient à entrer en contradiction avec l’article 2.1.2.

 

ART. 2.3.9 L’Abus de pouvoir: Tout personnel des services de maintenance qui abuse de son autorité dans le but d'obtenir des avantages personnels ou de nuire à d'autres membres du personnel peut être passible de mesures disciplinaires.

 

ART. 2.3.10 La conduite non-éthique: Tout personnel des services de maintenance qui adopte une conduite non-éthique peut être soumis à des mesures disciplinaires. Cela inclut des comportements tels que la discrimination, le harcèlement, l'intimidation ou la violence.

CHAPITRE III: CONDUITE AU SEIN DES ESPACES

 

I: AU SEIN DES ESPACES DE VIE COMMUNS

Les espaces de vie communs sont des zones spécifiquement aménagées pour permettre au personnel des Services de Maintenance de se détendre ou de travailler sur des tâches non liées aux travaux manuels requis (comme la rédaction de rapports, etc.). Ces zones sont destinées à favoriser de bonnes ententes entre les membres du personnel et sont dédiées exclusivement à cet usage.

 

ART. 3.1.1 Tout personnel doit veiller au respect des fournitures disponibles dans les espaces de vie communs et garantir leur bon état après chaque utilisation. Il est également tenu d'entretenir ces espaces après usage, en cas de salissures ou de dommages causés lors de son utilisation.

 

ART. 3.1.2 Tout personnel doit entreposer son équipement dans les zones dédiées à cet effet lorsqu'il pénètre dans un espace de vie commun, afin de garantir la sécurité de ces lieux. Cependant, dans le cas d'un passage rapide ou d'une nécessité particulière, il est autorisé à conserver son équipement sur lui, à condition qu'il ne constitue pas un danger pour autrui.

 

II: AU SEIN DES STOCKAGES

ART. 3.2.1 Aucun personnel n'est autorisé à prendre des biens dans les stockages de l'installation sans autorisation préalable. Tout acte de prélèvement non autorisé est considéré comme du vol, sauf en cas d'urgence ou d'intervention de maintenance. En dehors de ces situations, toute demande d'accès aux stocks doit être soumise à l'approbation préalable du service d’intendance.

 

ART. 3.2.2 Le personnel armé doit conserver son arme rangée et avec le cran de sûreté engagé en toutes circonstances dans les stockages de l’installation, sauf en cas d'urgence nécessitant une intervention.

 

ART. 3.2.3 Le personnel agressif, sous l'emprise de produits stupéfiants ou présentant un comportement suspect, doit être immédiatement escorté hors des secteurs concernés.

 

ART. 3.2.4 Aucun produit anormal ne doit pénétrer dans les entrepôts de l’installation.

 

ART. 3.2.5 La fouille ou perquisition des stockages de l'installation ne peut avoir lieu sans préavis préalable à la direction de la maintenance et sans la présence d'un membre du personnel de direction pour superviser l'opération. De plus, la présence d'un officier de sécurité est requise pour toute perquisition des stockages de l'installation.

II.I: STOCKAGE BASSE SÉCURITÉ

L'Entrepôt Basse Sécurité est une zone de stockage où sont entreposés les biens de première nécessité (tels que la nourriture, le matériel technique, les équipements de radiocommunication, etc.) destinés au personnel qui ne nécessite pas une sécurité renforcée.

 

ART. 3.2-1.1 Les travaux et opérations de maintenance dans l'Entrepôt Basse Sécurité doivent être planifiés à l'avance, à l'exception des situations d'urgence sécuritaire. Toute intervention concernant la vidéo-surveillance de l'Entrepôt Basse Sécurité doit être supervisée par la direction des Services de Maintenance.

 

ART. 3.2-1.2 Le verrouillage ou le blocage de l'entrée de l'Entrepôt Basse Sécurité est formellement interdit, sauf en cas d'urgence sécuritaire, tel que décrété par le personnel de sécurité.

 

ART. 3.2-1.3 Tout manquement aux règles de sécurité et aux protocoles établis peut entraîner une enquête disciplinaire, ainsi que des plaintes et sanctions, pouvant aller jusqu'au licenciement.

 

II.II: STOCKAGE MOYENNE SÉCURITÉ

L'Entrepôt Moyenne Sécurité est une zone de stockage où sont entreposés les biens nécessaires et sensibles (tels que les équipements des départements, l’outillage, etc.) destinés au personnel et qui nécessite une sécurité renforcée.

 

ART. 3.2-2.1 L'accès à l'Entrepôt Moyenne Sécurité est strictement réglementé et limité en toutes circonstances. Le personnel administratif, de sécurité, de recherche, médical et culinaire doit considérer ce secteur comme dangereux en raison de la présence d'objets de toute nature, et est interdit d'y pénétrer sans raison valable.

AL. 3.2-2.1.1 L'accès aux aires de stockage est strictement réservé au personnel logistique qualifié. Dans le cas contraire, une autorisation préalable de la direction ainsi qu'un accompagnement par un agent de sécurité sont requis.

 

ART. 3.2-2.2 Tous les objets stockés dans les aires d’Entrepôts Moyenne Sécurité de l'installation doivent être étiquetés de manière claire et recensés dans les fichiers des services logistiques afin d'assurer une gestion et un suivi appropriés des stocks.

 

ART. 3.3.4 Toute maintenance planifiée du Générateur Principal doit être précédée d'une analyse complète des risques et être organisée de manière à minimiser les perturbations potentielles de l'alimentation électrique de l'installation.

 

ART. 3.3.5 Toute dégradation de la performance ou tout dysfonctionnement des générateurs doit être signalé sans délai au Bureau d’Administration des Services de Maintenance et du Pôle de l’Énergie et l'Environnement pour une évaluation approfondie et des mesures correctives en temps opportun.

 

III.I: GÉNÉRATEUR AUXILIAIRE

Le Générateur Auxiliaire est un espace essentiel pour maintenir la continuité des opérations en cas de panne de courant. Il est crucial de respecter des protocoles stricts pour garantir son bon fonctionnement et assurer la sécurité de l'installation.

Les Protocoles Standard de Sécurité du Générateur Auxiliaire incluent la Réglementation relative aux Accès, Aptitude, Dispositions Juridiques et Techniques du Générateur Version CC-432-B N°001 ([PEE/EDT] R.A.A.D.J.T.G.)

 

III.II : GÉNÉRATEUR PRINCIPAL

Le Générateur Principal joue un rôle crucial dans l’alimentation électrique de l’ensemble de l’installation. Il est impératif que des mesures de sécurité rigoureuses soient mises en place afin de garantir son fonctionnement continu, fiable et sans interruption, en minimisant les risques de panne ou de dysfonctionnement.

Les Protocoles Standard de Sécurité du Générateur Auxiliaire incluent la Réglementation relative aux Accès, Aptitude, Dispositions Juridiques et Techniques du Générateur Version CC-432-B N°001 ([PEE/EDT] R.A.A.D.J.T.G.)

 

IV: AU SEIN DU DATACENTER

Le Datacenter constitue l'épine dorsale de l'infrastructure informatique de l'installation, stockant des données sensibles et des systèmes essentiels à son bon fonctionnement. Pour en assurer la sécurité et la disponibilité, des protocoles stricts doivent être suivis.

Les Protocoles Standard de Sécurité du Datacenter incluent le Règlement  Intérieur du Datacenter version 1.0-NOK ([PIT] Règlement DATACENTER)

ART. 3.4.1 L'accès au Datacenter est réservé uniquement au personnel dûment autorisé, dont les membres des départements de l'infrastructure informatique et de la sécurité. Toute tentative d'accès non autorisé sera considérée comme une violation grave des protocoles de sécurité et pourra entraîner des sanctions disciplinaires sévères.

ART. 3.4.2 Des vérifications régulières de l'état et des performances du Datacenter sont essentielles pour garantir la stabilité et la sécurité des systèmes informatiques. Les inspections périodiques doivent être réalisées conformément au calendrier défini par le Bureau d'Administration des Services de Maintenance ou le Pôle Informatique et des Technologies, afin d'identifier et de corriger toute anomalie avant qu'elle n'impacte les opérations.

 

ART. 3.4.3 Toute maintenance ou intervention sur les systèmes du Datacenter doit être soigneusement planifiée, documentée et approuvée par le personnel autorisé. Cela inclut une évaluation approfondie des risques potentiels et des actions de mitigation afin de garantir que les opérations informatiques critiques ne soient pas perturbées.

 

ART. 3.4.4 Les incidents, pannes ou cyberattaques affectant le Datacenter doivent être signalés sans délai au Bureau d’Administration des Services de Maintenance ainsi qu’au Pôle Informatique et des Technologies. Une évaluation immédiate sera réalisée pour déterminer la cause de l'incident et les mesures correctives nécessaires seront mises en œuvre de manière urgente afin de restaurer la sécurité et la disponibilité des systèmes.

 

ART. 3.4.5 Toute anomalie ou comportement suspect détecté dans le Datacenter doit être immédiatement signalé au Bureau d'Administration des Services de Maintenance ainsi qu’au Pôle Informatique et des Technologies. Une enquête approfondie sera alors menée pour identifier la cause et évaluer les risques.

 

CHAPITRE IV: CONDUITE SUR LA GESTION DES STOCKAGES

 

I : ORGANISATION ET CONDITIONS

ART. 4.1.1 Les aires de stockage doivent être organisées de manière à faciliter la circulation des biens et à minimiser les risques de dommages ou de pertes. Tous les biens stockés doivent être clairement identifiés et étiquetés pour une identification rapide et précise. Ils doivent être stockés dans des conditions adaptées à leur nature et fragilité, garantissant ainsi leur bonne conservation, et ne doivent pas être entreposés dans des conditions pouvant créer des risques pour la sécurité des personnes ou pour l'environnement. Les biens nécessitant des conditions spécifiques doivent être stockés conformément aux spécifications techniques correspondantes.

 

ART. 4.1.2 Les substances dangereuses doivent être stockées dans des zones spéciales et sécurisées, en conformité avec les réglementations en vigueur. Ces zones doivent être équipées de systèmes de ventilation et de détection d’incendie appropriés, et les substances doivent être stockées en fonction de leur compatibilité, avec un étiquetage clair et une séparation adéquate.

 

ART. 4.1.3 Les documents confidentiels doivent être stockés dans des armoires ou coffres-forts spécifiquement conçus, sécurisés par des systèmes de sécurité appropriés, comme des codes d’accès ou des serrures biométriques. L’accès à ces documents doit être restreint aux personnes habilitées et contrôlé de manière stricte.

 

II: GESTION DES FLUX LOGISTIQUES

ART. 4.2.1 Tous les biens entrants et sortants d'une aire de stockage doivent être contrôlés et enregistrés. Les biens ne peuvent être acceptés ou retirés que s'ils respectent les spécifications techniques correspondantes et peuvent être stockés dans des conditions de sécurité satisfaisantes. Leur retrait ne peut être effectué que sur présentation d'un ordre de sortie dûment autorisé, et uniquement par des personnes habilitées et autorisées à manipuler ces biens.

 

CHAPITRE V: CONDUITE SUR LES ÉQUIPEMENTS

 

I: MATÉRIEL DE FONCTION

ART. 5.1.1 Le matériel technique est exclusivement réservé au personnel des Services de Maintenance ayant besoin de l'utiliser. Toute personne extérieure à ces services doit obtenir une autorisation préalable d'un ingénieur pour y accéder. Toutefois, le matériel pourra être fourni gratuitement dans les cas suivants:

• Projets scientifiques autorisés;

• Travaux préparés de grande envergure;

 

ART. 5.1.2 Les personnes non autorisées à utiliser l'outillage technique doivent le remettre aux Services de Maintenance ou le remettre à la sécurité.

AL. 5.1.2.1 Les personnes autorisées à circuler librement avec de l'outillage technique dans l'installation sont:

• Le personnel des services techniques;

• Le Bureau d’Administration des Services de Maintenance;

 

II: PORT DU MATÉRIEL 

ART. 5.2.1 Aucun outil ne sera autorisé dans les secteurs suivants sans préparation préalable ou en cas d'urgence:

• CENTRE DE DONNÉES

• Secteur Carcéral (D);

• Secteur Sécuritaire (B);

• Centre Médical;

• Confinements;

• Laboratoires;

 

III: CONTREBANDE ET ACCÈS LIÉS AU MATÉRIEL

ART. 5.3.1 Le personnel logistique et le Bureau d'Administration des Services de Maintenance sont les seules personnes autorisées à fournir du matériel technique. Ce matériel ne doit être remis qu’au personnel autorisé à l’utiliser, et uniquement si une autorisation est requise.

ART. 5.3.2 Toute personne fournissant du matériel technique sans passer par les personnes autorisées mentionnées ci-dessus sera considérée comme contrevenante.

 

IV: RÉGLEMENTATION RELATIVE AUX TENUES

Dans le but de renforcer l’uniformité au sein des divers services et pôles du département, il est essentiel d’instaurer des codes vestimentaires distincts. Ces codes permettent non seulement d’assurer une cohérence visuelle, mais aussi de faciliter l’identification de chaque membre du personnel en fonction de son rôle et de son échelon hiérarchique.

 

ART. 5.4.1 Le personnel des Services de Maintenance, en fonction de son titre et de son service, est tenu de respecter les consignes relatives au port de l'uniforme, conformément aux articles suivants. Ces tenues doivent obligatoirement être portées durant le service.

 

IV.I: SERVICE D’INGÉNIERIE ET SERVICES TECHNIQUES

ART. 5.4-1.1 Le personnel rattaché aux Services d'Ingénierie et Services Techniques est dans l'obligation de porter l'intégralité des Équipements de Protection Individuelle (EPI), comprenant les éléments suivants:

• Chaussures de sécurité avec embout en acier;

• Casque de protection identifiable;

• Lunettes de protections;

• Paire de gants de manutention;

 

ART. 5.4-1.2 Le personnel occupant les postes d'Agent d'Entretien, Technicien, Technicien Supérieur et Technicien Spécialisé est tenu de porter une veste de travail de couleur bleue. Cette couleur doit être présente sur l'ensemble de la tenue de travail, garantissant ainsi une identification facile et rapide.

 

IV.II: SERVICE LOGISTIQUE

ART. 5.4-2.1 Le personnel du Service Logistique doit porter une tenue de travail adaptée et propre, comprenant:

• des chaussures de sécurité avec embout en acier (si nécessaire);

• Gilet réfléchissant identifiable;

• Combinaison de protection appropriée pour produits chimique (si manipulation);

ART. 5.4-2.2 Le personnel occupant les postes d'Agent de Quai et d'Agent d'Exploitation doit porter une veste de travail grise. Cette couleur doit être présente sur l'ensemble de la tenue de travail, garantissant ainsi une identification facile et rapide.

 

IV.III: SERVICE CULINAIRE

ART. 5.4-3.1 Le personnel rattaché au Service Culinaire doit porter une tenue de travail propre et appropriée, comprenant:

• Tablier;

• Filet à cheveux;

• Chaussures fermées antidérapantes;

 

IV.IV: PÔLES ET ADMINISTRATION

ART. 5.4-4.1 Le port de la carte verte est réservé aux membres du Pôle de l’Energie et de l’Environnement.

 

ART. 5.4-4.2 Le port de la carte bleue est réservé aux membres du Pôle de l’Informatique et des Technologies.

 

ART. 5.4-4.3 Le port de la chemise est autorisé pour les postes d’Ingénieur, Intendant, Responsable des Approvisionnements, Chef de Projet et Responsable.

 

ART. 5.4-4.4 Le port d'une veste ajustée est autorisé pour les postes de Responsable ainsi que pour la direction des Services de Maintenance.

 

CHAPITRE VI: CONDUITES DIVERSES

 

I : RELATIF A LA COMMUNICATION

La communication joue un rôle clé dans le bon fonctionnement des Services de Maintenance. Il est donc crucial que toutes les informations soient partagées de manière claire, concise et précise afin d’assurer une efficacité maximale.

 

ART. 6.1.1 Le personnel des Services de Maintenance doit être en permanence équipé d'une radio, réglée sur la fréquence "699", afin de faciliter la communication avec les autres membres du département tout au long de leur service.

 

ART. 6.1.2 Le personnel est tenu de ne divulguer aucune information confidentielle, sauf aux personnes dûment habilitées. Il est donc impératif de se référer aux politiques de confidentialité en vigueur au sein de la zone.

 

ART. 6.1.3 Le personnel, lorsqu'il communique avec d'autres membres de l'installation, doit adopter un langage professionnel et respectueux. Il est impératif d'éviter tout comportement inapproprié, tel que les insultes, jurons, moqueries ou remarques discriminatoires, afin de maintenir un environnement de travail sain et respectueux pour tous.

 

ART. 6.1.4 Le personnel souhaitant entrer en communication avec une personne extérieure à l'installation doit soumettre une demande préalable à son supérieur hiérarchique direct. Il est également impératif de ne divulguer aucune information sensible ou confidentielle lors de ces échanges.

 

ART. 6.1.5 En cas de situation d'urgence, le personnel doit utiliser les canaux de communication appropriés pour transmettre rapidement les informations nécessaires aux équipes et aux autres départements concernés. Les procédures d'urgence doivent être clairement définies et connues de tous les membres du personnel des Services de Maintenance, afin d'assurer une réponse rapide et efficace.

ART. 6.1.6 Le personnel confronté à un problème de communication avec d'autres membres de l'équipe doit d'abord essayer de résoudre la situation par le dialogue. Si la situation persiste, il est important de signaler le problème à un supérieur hiérarchique direct afin que des mesures appropriées puissent être prises pour résoudre le conflit.

 

II: RELATIVE AUX ABSENCES ET AUX CONGÉS

ART. 6.2.1 Congés payés: Les demandes de congés payés doivent être soumises au moins deux semaines à l'avance, sauf en cas d'urgence. Ces demandes seront examinées et approuvées par le Bureau d'Administration des Services de Maintenance, en fonction des besoins opérationnels et de la disponibilité du personnel.

 

ART. 6.2.2 Absences non planifiées: En cas d'absence imprévue due à une maladie ou à une urgence personnelle, le personnel doit informer immédiatement un supérieur hiérarchique, de manière à permettre une gestion adéquate des ressources et à assurer la continuité des opérations.

 

ART. 6.2.3 Congés maladies: Le personnel est tenu de fournir un certificat médical en cas d'absence pour maladie dépassant trois jours. Les absences répétées sans justification appropriée peuvent entraîner des mesures disciplinaires conformément aux procédures établies.

 

ART. 6.2.4 Congés personnels: Le personnel peut soumettre des demandes de congés personnels pour des raisons légitimes. Chaque demande sera évaluée individuellement par le Bureau d'Administration des Services de Maintenance, en fonction des besoins opérationnels.

 

ART. 6.2.5 Gestion des plannings: Le personnel est responsable de la gestion de ses horaires de travail de manière à minimiser les perturbations opérationnelles, tout en respectant les politiques relatives aux congés et aux absences.

 

ART. 6.2.6 Gestion des absences: Toute absence, y compris les congés planifiés, doit être communiquée à l'avance au Bureau d'Administration des Services de Maintenance, afin d'assurer la continuité des opérations et de permettre une gestion optimale des ressources.

 

ART. 6.2.7 Retour au travail: À leur retour d'une absence, le personnel doit informer un supérieur hiérarchique et reprendre ses fonctions conformément à ses horaires de travail prévus.

CHAPITRE VII: AUTORITÉ D’APPROBATION

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BUREAU D’ADMINISTRATION DES SERVICES DE MAINTENANCE

M. BRYAN DELAHAYE Directeur de la Maintenance

Monsieur Poste Vacant Directeur adjoint de la Maintenance

TAMPON DE LA DIRECTION DES SERVICES DE MAINTENANCE